Conditions Générales de Vente (CGV)
Conditions Générales de Vente – ALUNESSENS
Version texte pour site internet (HTML + contenu lisible)
Dernière mise à jour : 25/09/2025 – Valables à compter du 01/01/2026
1. Identification du vendeur
Alunessens – EI Zaza Shak
Adresse : [à compléter]
Email : contact@alunessens.com
SIRET : en cours d’immatriculation – actif au 01/01/2026
Statut : Micro-entreprise
TVA non applicable – article 293 B du CGI
2. Champ d'application
Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues entre Alunessens et tout consommateur ou professionnel, pour les produits et services suivants :
- Programmes de coaching (en ligne, live, ou en présentiel)
- eBooks et fichiers audio téléchargeables
- Box bien-être (physiques, par abonnement)
- Produits artisanaux et non artisanaux
- Ateliers et événements
- [À venir] Retraites bien-être
Activité principale : BNC libéral (coaching, accompagnement)
Activité secondaire : BIC achat-revente (produits physiques, box, objets)
3. Produits & services
- Programmes & eBooks : accès à vie
- Coaching & ateliers premium : accès limité à 9 mois
- Box : envoi mensuel ou trimestriel, renouvelable automatiquement sauf résiliation
Chaque fiche produit/service indique ses modalités d’accès, de paiement et de rétractation.
4. Commande
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. La commande est confirmée à réception du paiement.
5. Prix & paiement
- Prix en euros TTC, TVA non applicable (article 293 B du CGI)
- Paiement via Stripe sécurisé
- Paiement possible : 1x/6x programmes, mensuel/trimestriel box, 1x eBooks/ateliers/produits
6. Livraison
Produits physiques expédiés sous 5 à 10 jours ouvrés via Colissimo ou Mondial Relay. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
7. Droit de rétractation
- Produits physiques : 14 jours
- Numériques : pas de rétractation après téléchargement/accès
- Coaching : annulation possible jusqu’à 48h avant
- Ateliers : annulation possible jusqu’à 72h avant
Demande : contact@alunessens.com
8. Responsabilité
- Mauvaise utilisation des produits
- Retards transporteurs
- Absence de résultat garanti
9. Propriété intellectuelle
Contenus protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.
10. Médiation à la consommation
CNPM Médiation Consommation – 27 avenue de la Libération – 42400 Saint-Chamond
Site : cnpm-mediation.org
Email : contact-admin@cnpm-mediation.org
11. Données personnelles (RGPD)
Données utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Droits d’accès/rectification/suppression : contact@alunessens.com